Les Amants du Chocolat de la Couronne Parisienne

Chaque jour, je mange les quatre éléments nutritifs indispensables à la santé : du chocolat au lait, du chocolat noir, du chocolat blanc et du cacao. Debra Tracy

Accueil du site > Le site > Mentions légales

Mentions légales

mercredi 29 avril 2009

Responsables

En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004 :

Liens hypertextes

Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site.

En conséquence les directeurs de publication ne sauraient être tenus pour responsables du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, photos, graphiques.

Liens hypertextes vers ce site

Étant donné que nous sommes sur Internet, le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer, sous réserve d’établir un lien clair vers sa source, ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’utilisation de nos bannières est appréciée.

La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.

Le « hotlinking » (les liens vers les images directement) n’est pas autorisé.

Traitement automatisé d’informations nominatives

Ce site ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez-nous.

L’ACCP s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations nominatives vous concernant. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour renforcer et personnaliser la communication avec les visiteurs du présent site web, notamment par les lettres d’informations auxquelles vous vous serez abonnés. Les données peuvent être transmises à l’autorité judiciaire lorsque celle-ci est duement mandatée.

Cookies

Les « cookies » sont des petits fichiers que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Nous utilisons le système des « cookies » uniquement afin de mémoriser des informations destinées à faciliter votre navigation. Il ne s’agit en aucun cas de mémoriser des données personnelles vous concernant. Il vous est par ailleurs possible à tout moment de refuser l’installation de ces « cookies » voire de les supprimer. Dans ce cas, nous veillons à ce que votre navigation n’en soit nullement empêchée. La mémorisation s’effectue durant la durée de votre navigation sur le site.

Droit à l’image et logos

Les photographies publiées sur ce site sont, pour la plupart, réalisées par les membres de l’ACCP . Les personnes physiques représentées peuvent demander le retrait de publication de leur image sur simple demande.

Les logos des différentes marques sont la propriété de leur sociétés respectives et ne sont utilisés qu’a titre illustratif. Une mention de copyright peut être ajoutée ou un logo retiré sur simple demande.

Le logo de l’ACCP est une réalisation d’Arnaud Pontier.

Répondre à cet article


Copyright © 2004-2009, Les Amants du Chocolat de la Couronne Parisienne (Association "Loi 1901"), contact. | Ce site web tourne sous SPIP, un CMS gratuit sous licence GPL